Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SORTILEGE
Numéro de dépôt :
1045073
Date de dépôt :
23/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SORTILEGE
Déposée le 23 mars 1978 par la Société Anonyme (SA) PIAT TEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SORTILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SORTILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SORTILEGE est expirée depuis le 23 mars 1988.
PIAT TEXTILES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-044